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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LORRAINE DE CAPSULES METALLIQUES – MANUFACTURE DE BOUCHAGE
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scel ++
Marque expirée - Marque en non vigueur

scel ++
SOCIETE LORRAINE DE CAPSULES METALLIQUES – MANUFACTURE DE BOUCHAGE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99823158
Date de dépôt :
15/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/11/2019

Présentation de la marque scel ++

Déposée le 15 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LORRAINE DE CAPSULES METALLIQUES – MANUFACTURE DE BOUCHAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « scel ++ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE LORRAINE DE CAPSULES METALLIQUES – MANUFACTURE DE BOUCHAGE domicilié(e) 130 chemin des Lacs - 88140 - CONTREXEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 826 250 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque scel ++ est expirée depuis le 15 novembre 2019.

SOCIETE LORRAINE DE CAPSULES METALLIQUES – MANUFACTURE DE BOUCHAGE a également déposé les autres marques suivantes : SOLOCAP-MAB , MAESTRO , SCELNOX


SOCIETE LORRAINE DE CAPSULES METALLIQUES – MANUFACTURE DE BOUCHAGE, société par actions simplifiée - 130 chemin des Lacs - 88140 - CONTREXEVILLE - France - SIREN 826250078


BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2009 n°2418023 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-14

Fermetures métalliques de bouteilles, fermetures métalliques de récipients, capsules de bouchage métalliques, capsules métalliques de bouteilles, bouchons couronne métalliques, notamment pour vins, vins de champagne, jus de fruits, eaux minérales, eaux de sources, dispositifs de surbouchage métalliques. Capsules de bouchage non métalliques, fermetures non métalliques pour bouteilles, capsules non métalliques pour bouteilles, dispositifs de surbouchage non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.